Legs, assurances vie et donations

Le legs, l’assurance vie et la donation à Alternatiba pour préserver les conditions de vie des générations futures.

Grève pour le climat, le 24 Mai 2019 à Paris – Crédits : Julien Helaine

Legs, Assurance vie, Donation – Que choisir ?

  • Qu’est-ce qu’un legs ?

Le legs permet de désigner un·e ou plusieurs bénéficiaire(s) de votre patrimoine. Il s’agit d’une disposition du testament qui vous permet de faire don de la totalité ou d’une partie de votre patrimoine à une personne physique ou à une personne morale, comme Alternatiba. 

Il existe trois types de legs.
Le legs universel permet de léguer la totalité de vos biens à un organisme d’utilité publique.
Le legs à titre universel désigne une partie ou un pourcentage de vos biens que vous choisissez de léguer à l’organisme de votre choix. 
Le legs particulier permet de léguer un bien précis de votre patrimoine à l’organisme de votre choix tels que des objets, une somme d’argent, des biens immobiliers, des avoirs bancaires etc

  • Qu’est ce que la donation

Sur le même principe, lorsque vous faites une donation à Alternatiba, vous transmettez à l’association tout ou partie de votre patrimoine (capital, biens immobiliers, mobiliers…). Cependant, la donation est un acte juridique qui s’effectue de votre vivant et non sur votre testament, mais qui est régie par les mêmes règles qu’un testament.

  • Qu’est ce que l’assurance vie? 

C’est le premier moyen d’épargne en France ! Vous pouvez décider d’investir une partie de votre capital en souscrivant à un contrat d’assurance-vie auprès d’un prestataire (Compagnie d’assurance ou banque) en précisant Alternatiba comme « bénéficiaire » total ou partiel. Cela en garantit le versement aux bénéficiaires que vous avez désigné·es, après votre décès ou de votre vivant. Vous avez la liberté à tout moment de modifier les héritiers. De la même façon que le legs, vous pouvez désigner une association en tant que bénéficiaire à ce contrat. Si le montant dépasse les 150 000€ une taxe d’au moins 20% est malheureusement appliquée par l’Etat, mais vous pouvez l’éviter en passant par le fond de dotation de Non-violence XXI.

Vous trouverez dans notre brochure une synthèse de ces informations.
Nous vous invitons à la partager autour de vous aux personnes qui pourraient être intéressées.
Brochure à venir…

Pourquoi léguer son patrimoine à Alternatiba?

Alternatiba, mouvement citoyen pour la justice sociale et climatique, travaille à la construction d’un monde soutenable et juste depuis 2013.
Partout sur le territoire, le réseau Alternatiba réunit des milliers de citoyen·nes au sein de 93 groupes locaux engagés pour que ces revendications se retrouvent au centre du débat public. Chaque jour, ils mettent en avant des solutions locales et concrètes qui participent en grande partie à la construction d’un avenir soutenable et décent.

Camp Climat PACA, le 21 Août 2020 – Crédit : Johanne Romezin


“ Les voies de la transition énergétique se multiplient; elles sont d’ores et déjà expérimentées par des milliers d’associations, d’individus, de communes, de régions à travers la planète. Ces milliers d’alternatives participent au quotidien à la construction d’une société plus sobre, plus humaine, plus conviviale et plus solidaire. […] Ensemble, construisons un monde meilleur en relevant le défi climatique ! ” 
– Stéphane Hessel, appel des Alternatiba

Par le legs, votre engagement pour la justice sociale et climatique se prolonge au-delà de votre vie. C’est un acte fort, en faveur des générations futures et du climat. 
Faire un legs c’est aussi un acte militant ! En désignant Alternatiba en tant que bénéficiaire, vous nous apportez un soutien précieux et qui dure dans le temps. L’intégralité ou une partie de votre héritage servira à défendre un monde juste. Ce don sera utilisé pour que nous puissions mener à bien nos projets et renforcer la lutte pour un futur plus soutenable pour les générations à venir.

L’intégralité du patrimoine que vous souhaitez léguer servira à défendre ces causes qui vous tiennent à cœur.

Ajouter Alternatiba en tant que votre bénéficiaire, c’est agir concrètement : 

Camp Climat Paris, le 20 Août 2020 – Crédit : Benoît Derouet

 

  • Avec 22 000€, nous pouvons ouvrir un nouveau poste salarié pendant 1 an. 
  • Avec 198 000€, nous pouvons salarier une équipe de 9 personnes pendant 1 an. 
  • Avec, 160 000€, nous pouvons organiser un camp climat national.
  • Avec 70 000€, nous pouvons coordonner des camps climat régionaux de formation et mobilisation.
  • Avec 25 000€, nous pouvons accompagner un groupe local pour ouvrir leur Alternatibase.

 

Si vous souhaitez mettre en place un legs, une donation ou une assurance vie, nous vous conseillons fortement de passer par un notaire et de prendre contact avec Célia, coordonatrice de la collecte chez Alternatiba. Retrouvez ses coordonnées en bas de la page.

Avantages fiscaux.

Notre association peut être exonérée des droits de succession grâce au fonds de dotation de Non-violence XXI.

Alternatiba est habilitée à recevoir des legs via le fonds de dotation de Non-Violence XXI qui doit impérativement figuré sur votre testament (legs ou donations). Ainsi, nous recevons l’intégralité du patrimoine que vous souhaitez nous léguer. 

En désignant le fonds de dotation de Non-violence XXI comme légataire universel en précisant au bénéfice d’Alternatiba vous pouvez aussi éviter à vos héritiers des démarches qui peuvent parfois être lourdes à porter.

Par exemple, vous disposez de 100 000€ que vous souhaitez léguer à votre nièce : 

  • Dans le cas où vous lui faites directement un legs, elle devra prendre à sa charge les démarches et s’acquitter des droits de succession. Elle recevra donc 40 000€ et l’État 60 000€. 
  • En passant par Non-Violence XXI, votre nièce recevra 40 000€, l’État 24 000€ (60% des 40 000€) et le reste, soit 36 000€, au fond de dotation.

Une équipe à votre écoute pour vous accompagner.

Je suis Célia, coordinatrice de la collecte chez Alternatiba. Je reste à votre écoute pour vous renseigner.

Pour obtenir les informations relatives aux démarches à mettre en place pour effectuer un legs, une assurance vie ou une donation, je vous invite à me contacter par mail ou par courrier.

E-mail : legs@alternatiba.eu

Courrier : Alternatiba, 126 Montée De La Grande Cote, 69001 Lyon.